Délibérations (avant 09/22)

 

Délibérations du Conseil municipal du 28 juin 2022

Révision du réglement de fonctionnement EAJE publiée le 29 juin 2022

Convention de partenariat organisation fête du 14 juillet avec les villes d'Elancourt et de la Verrière publiée le 29 juin 2022

Réglement intérieur du conservatoire de musique et d'art dramatique et du Cobalt modification n°1 publiée le 29 juin 2022

Réglement pédagogique du conservatoire de musique et d'art dramatique - modification n°l publiée le 29 juin 2022

Réglement de billetterie des lieux de diffusion culturelle publiée le 29 juin 2022

Adhésion au réseau professionnel du « Chainon manquant » publiée le 29 juin 2022

Convention de partenariat avec le Musée de la ville de Saint-Quentin-en-Yvelines, l'association « Maurepas d'hier et aujourd'hui » dans le cadre de l'exposition « Un mois, une commune » publiée le 29 juin 2022

Dissolution du SIAC : répartition de l'actif et du passif publiée le 29 juin 2022

Contrat de concession du centre aquatique - avenant 1 publiée le 29 juin 2022

Tarifs du centre aqualudique publiée le 29 juin 2022

Tarifs et redevances exonérations publiée le 1er juillet 2022

Rapport d'activités 2021 de la SEMAU publiée le 1er juillet 2022

Réglement intérieur du Mille Club publiée le 1er juillet 2022

Réglement intérieur du Tridim et BIJ publiée le 1er juillet 2022`

Convention de partenariat avec le Lions club dans le cadre de l'organisation de "Esti'jeune 2022" publiée le 1er juillet 2022

Convention entre la ville de Maurepas et la SA SEQENS pour l'attribution d'une surcharge foncière en contrepartie des droits de réservation publiée le 1er juillet 2022

Convention de partenariat avec le Rotary Club de Monfort l'Amaury - Houdan en lien avec le projet " Rapprochement entre la population et les forces de sécurité" publiée le 1er juillet 2022

Tableau des emplois - modifications publiée le 1er juillet 2022

Postes ouverts en contrat d'apprentissage pour la rentrée 2022 publiée le 1er juillet 2022

Inscription de la collectivité aux travaux d'intérêt général (TIG) et accueil des personnes condamnées à une peine de TIG publiée le 1er juillet 2022

Régime indemnitaire tenant compte des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - mise à jour n°4 publiée le 1er juillet 2022

Versement au prorata des primes et indemnités accordées aux agents bénéficiant d'une autorisation de reprise à temps partiel thérapeutique publiée le 1er juillet 2022

Indemnisation des personnels municipaux à l'occasion des consultations électorales publiée le 1er juillet 2022

Attribution de titres de restaurant pour le personnel travaillant les soirs et les week-ends publiée le 1er juillet 2022

Création d'un comité social territorial local avec formation spécialisée publiée le 1er juillet 2022

Création d'un comité social territorial local commun entre la ville de Maurepas et le CCAS publiée le 1er juillet 2022

Convention relative à la mise à disposition d'un assistant social du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne au sein de la mairie de Maurepas publiée le 1er juillet 2022

Foulées de Maurepas 2022 - convention(s) de sponsoring publiée le 1er juillet 2022

Foulées de Maurepas 2022 - convention de partenariat avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) publiée le 1er juillet 2022

Convention de mise à disposition de la parcelle AE 47 (poste de transformation de courant ENEDIS) publiée le 1er juillet 2022

Convention de mise à disposition de la parcelle AE 47 (passage de lignes électriques pour poste de transformation de courant ENEDIS) publiée le 4 juillet 2022)

Convention de mise à disposition de la parcelle AC 17 (poste de transformation de courant ENEDIS) publiée le 4 juillet 2022

Convention de servitudes - parcelle AC 17 ( ligne électrique ENEDIS) publiée le 4 juillet 2022 

Convention de servitudes - parcelle AM 191 (ligne électrique ENEDIS au stade du Bout des clos) publiée le 4 juillet 2022

Dénomination de la Place Gérard RAMON publiée le 4 juillet 2022

Modification du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Gymnastique Volontaire 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Gymnastique Elancourt Maurepas (GEM) 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Agiot Loisirs 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et le Club de Badminton de Maurepas 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Entente Athlétique de Saint-Quentin-en-Yvelines (EASQY) 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Elancourt Maurepas Handball 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Maurepas Club 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Sports Loisirs Seniors (SLS) 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Tennis Club de Maurepas 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Subvention de fonctionnement à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Yvelines - 2022 publiée le 4 juillet 2022

Subvention exceptionnelle à l'association Gymnastique Elancourt Maurepas publiée le 4 juillet 2022 publiée le 4 juillet 2022

Subvention d'investissement à l'association Club de Plongée de Saint Quentin en Yvelines (CPSQY) publiée le 4 juillet 2022